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différence substantielle

Définition: Différence suffisamment importante pour justifier le refus par un pays d’admettre une qualification délivrée dans un autre pays. La Convention de Lisbonne oblige les signataires à reconnaître les périodes d’études faites dans le cadre d’un programme d’enseignement supérieur dans une autre Partie « à moins que l’on ne puisse démontrer qu’il existe une différence substantielle entre les périodes d’études accomplies dans une autre Partie et la partie du programme d’enseignement supérieur qu’elles remplaceraient dans la Partie où la reconnaissance est demandée. »

substantial difference


Definition: A difference substantial enough that one country does not accept a qualification issued in another country. The Lisbon Recognition Convention requires signatories to recognize periods of study completed within the framework of a higher education program in another Party “unless substantial differences can be shown between the periods of study completed in another Party and the part of the higher education programme which they would replace in the Party in which recognition is sought.”